Crédits & Mentions légales

Crédits

Informations sur l’éditeur Entreprise éditrice du site : Spice Circus
Siège Social : Zac Du Bois Briard, 8 Rue De La Mare Neuve, 91000 Evry-Courcouronnes
Tel : +33 6 81 67 95 47
R.C.S. : 817856842 RCS Evry
Capital Social : 40.000 EURO
N° TVA : FR61817856842
Adresse email : contact@spicecircus.fr

Directeur de publication Société KETZO, société SARL au capital de 1.950.000 EURO, immatriculée sous le numéro 881204911, dont le siège social est situé au 3 Che Du Verger 91830 Le Coudray-Montceaux, représentée par son gérant, Monsieur Jean-Philippe CIVALERO

Conception, Design et développement du site Internet Induxia SARL, 13 rue de Paradis – 75010 Paris – France
Site Web : www.induxia.com
Adresse de courrier électronique : contact@induxia.com

Hébergeur du site INFOMANIAK
Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève – Suisse
Tel : +41 228 203 541

Droits d’auteurs et copyright

L’ensemble des services et chacun des éléments qui les composent sont la propriété intellectuelle exclusive de « Spice Circus », conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

A ce titre, les logiciels, progiciels interfaces, base de données, savoir-faire, données, textes, articles, lettres d’informations, communiqués, présentations, brochures, illustrations, photographies, programmes informatiques, animations, et toutes autres informations (le « Contenu ») remises par « Spice Circus » à l’utilisateur sont la propriété intellectuelle exclusive de « Spice Circus ».

Les présentes mentions ne confèrent à l’utilisateur aucun droit de propriété sur les services et toutes leurs composantes qui sont et restent la propriété exclusive de « Spice Circus ».